Compte-rendu du conseil municipal

Prochaine réunion du conseil municipal - Jeudi le 11 février 2021 à 18 h 00
Salle des Fêtes

Selon l’ordre du jour suivant :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Procès-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller Municipal suite à une démission

- Approbation de la séance précédente

- Election d'un représentant de la Commune à l'accessibilité handicapés (ERP)

- Désignation d'un correspondant Défense

- Renouvellement concession pour récolte de plantes aromatiques

- Approbation des mesures compensatoires au défrichement en lien avec la centrale photovoltaïque au sol de Cuer Vielh

- Constitution de servitudes avec la Société ECO DELTA relative aux pistes de bouclage du parc éolien d'Artigues et 0llières

- Convention de servitude avec le CEA de Cadarache

- Cession de la parcelle BO 740 à la Société du Canal de Provence (SCP)

- Déclassement partie voie rurale — Cellier de Mont Major

- Bornage pour détachement d'une partie de la parcelle AO 611

- Bornage pour détachement d'une partie de la parcelle AV 867 et acquisition

- Mise en place d'aires de covoiturage Concours du Receveur Municipal — Attribution d'indemnité Participation organisation course cycliste « Les Dix-huitièmes Boucles du Haut Var »

- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Rénovation de toitures de certains bâtiments communaux

- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Travaux d'économie d'énergie sur le réseau d'éclairage public

- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Reprise et rénovation des vitraux de l'église

- Demande de subventions au titre de la DSIL Rénovation énergétique - Rénovation énergétique de l'école élémentaire « Léopold CARPE »

- Demande de subventions au titre du contrat d'avenir Etat-Région SUD-PACA 2021-2027 - Rénovation énergétique de l'école élémentaire « Léopold CARPE »

- Demande de subvention : tenues réglementaires CCFF

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire Nicolas BREMOND