Compte-rendu du conseil municipal
Prochaine réunion du conseil municipal - Jeudi le 11 février 2021 à 18 h 00
Salle des Fêtes
Selon l’ordre du jour suivant :
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Procès-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller Municipal suite à une démission
- Approbation de la séance précédente
- Election d'un représentant de la Commune à l'accessibilité handicapés (ERP)
- Désignation d'un correspondant Défense
- Renouvellement concession pour récolte de plantes aromatiques
- Approbation des mesures compensatoires au défrichement en lien avec la centrale photovoltaïque au sol de Cuer Vielh
- Constitution de servitudes avec la Société ECO DELTA relative aux pistes de bouclage du parc éolien d'Artigues et 0llières
- Convention de servitude avec le CEA de Cadarache
- Cession de la parcelle BO 740 à la Société du Canal de Provence (SCP)
- Déclassement partie voie rurale — Cellier de Mont Major
- Bornage pour détachement d'une partie de la parcelle AO 611
- Bornage pour détachement d'une partie de la parcelle AV 867 et acquisition
- Mise en place d'aires de covoiturage Concours du Receveur Municipal — Attribution d'indemnité Participation organisation course cycliste « Les Dix-huitièmes Boucles du Haut Var »
- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Rénovation de toitures de certains bâtiments communaux
- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Travaux d'économie d'énergie sur le réseau d'éclairage public
- Demande de subventions au titre de la DSIL « France Relance » - Reprise et rénovation des vitraux de l'église
- Demande de subventions au titre de la DSIL Rénovation énergétique - Rénovation énergétique de l'école élémentaire « Léopold CARPE »
- Demande de subventions au titre du contrat d'avenir Etat-Région SUD-PACA 2021-2027 - Rénovation énergétique de l'école élémentaire « Léopold CARPE »
- Demande de subvention : tenues réglementaires CCFF
- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
- Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire Nicolas BREMOND