Compte-rendu du conseil municipal

du 3 octobre 2019
du 26 septembre 2019
du 19 juin 2019
du  9 mai 2019
du  4 avril 2019
du 28 mars 2019
du  06 mars 2019
du 28 février 2019
du  20 décembre 2018
du  22 novembre 2018
du  25 octobre 2018
du  20 septembre 2018
du  02 août 2018
du  25 juin 2018
du  24 mai 2018
du  4 avril 2018
du  28 mars 2018
du  21 février 2018
du  31 janvier 2018
du  13 décembre 2017
du  9 novembre 2017
du  31 août 2017
du  26 juin 2017
du  15 juin 2017
du  5 Avril 2017
du  30 mars 2017
du  09 mars 2017
du  15 décembre 2016
du  24 novembre 2016
du  6 octobre 2016
du  16 juin 2016
du  09 mai 2016
du  07 avril 2016
du 17 mars 2016
du 4 mars 2016
du 21 janvier 2016
du 26 novembre 2015
du 8 octobre 2015
du 23 Juillet 2015
du 28 mail 2015
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du 26 mars 2015
du 12 février 2015
du 5 Décembre 2014
du 25 septembre 2014
du 20 juin 2014
du 22 mai 2014
du 23 avril 2014
du 18 avril 2014
du 7 avril 2014
du 29 mars 2014
du 13 février 2014
du 19 décembre 2013
du 7 novembre 2013
du 5 Septembre 2013
du 27 Juin 2013
du 13 Juin 2013
du 22 mai 2013
du 30 avril 2013
du 19 avril 2013

Prochaine réunion du conseil municipal - Jeudi 19 décembre 2019 à 19 h 00
Salle du Conseil Municipal

Selon l’ordre du jour suivant :

- Approbation de la séance du 24 octobre 2019

- Approbation de la séance précédente

- Conventions de groupement pour le suivi des contrats de concession des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

- Demande de retrait du Syndicat Intercommunal pour le Développement des Vacances Rurales (SIDEVAR) de la Commune de BEAUFORT

- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Collèges de Barjots et Vinon

- Reprise des compétences optionnelles 1, 2, 3, 4 du SYMIELECVAR par la Commune des SALLES SUR VERDON

- Reprise de la compétence n°1 « Equipement de réseaux d'éclairage publie » par la Commune de SOLLIES PONT

- Transfert de compétences optionnelles pour la Commune du RAYOL CANADEL au profit du SYMIELECVAR

- Transfert de compétence optionnelle de la Commune de ROQUEBRUNE SUR ARGENS au profit du SYMIELECVAR

- Convention de servitudes Enedis

- Déconsignation Caisse des Dépôts et Consignation contribution SUIS - 4ème trimestre 2016

- Participation des familles au séjour neige 2020

- Conventions de participation communes voisines séjour neige Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) : Construction d'un pôle éducatif

- Rémunération des agents recenseurs

- RI FS E EP agents contractuels

- DÉCISION MODIFICATIVE 2 — Budget commune

- DÉCISION MODIFICATIVE 2 — Budget eau

- Ouverture de crédits pour le budget commune d'investissement 2020

- Ouverture de crédits pour le budget eau d'investissement 2020

- Questions diverses

- Ouverture de crédits pour le budget assainissement d'investissement 2020

- Avis sur demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) sur la Commune de G INASSERVIS

-  Chemin Vallon de Patron

- Constitution d'une servitude

- Questions diverses